Mentions légales

Le site santearmenie.org est édité par l’Association Santé Arménie, enregistrée à

Hébergement

L’hébergement du site santearmenie.org est assurée par la société Polymorphic (https://www.polymorphic.io).

En accédant et/ou en utilisant le présent Site internet accessible à l’adresse https://www.santearmenie.org (ci-après « le Site »), tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les présentes conditions d’utilisation du Site.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1.1. Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’information, brochures, plans, nuage de mots-clés, images, illustrations, photographies, bases de données, logiciels, marques, logos, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, structure générale du site, -ci-après les Éléments de propriété intellectuelle, sont protégés par le droit français de la propriété intellectuelle. Les marques et logos reproduits sur le site internet sont déposés et protégés à titre de marque.

1.2. Tous les droits de reproduction sont réservés pour tous les éléments de propriété intellectuelle du présent site internet. La reproduction totale ou partielle des Éléments de propriété intellectuelle est interdite.

1.3. L’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages du Site sur son écran et n’est autorisé à reproduire les Éléments de propriété intellectuelle du Site qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation du Site.

1.4. L’utilisateur n’est autorisé qu’à télécharger et reproduire de manière durable, sur tout support, les publications de Santé Arménie, et notamment les lettres d’information, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales. L’utilisateur s’interdit de communiquer ces publications à des tiers, y compris par courrier électronique et par mise à disposition à partir d’un site internet ou d’un serveur.

1.5. L’utilisateur est autorisé à faire des courtes citations du Site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : l’origine du document (i.e. « extrait du site Santé Arménie») le titre du document ou de la page cités, le nom de l’auteur et la date du document s’ils sont connus.

  1. UTILISATION DU SITE

2.1 Dispositions générales

2.1.1. L’ensemble des données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du Site n’ont aucun caractère exhaustif, sont communiquées à titre purement informatif.

2.1.2. SANTE ARMENIE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeable à partir du Site.

2.1.3. SANTE ARMENIE ne pourra en aucun cas être tenu responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le Site ou des fichiers téléchargeables à partir du Site ou des sites accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site.

2.1.4. La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site sont autorisées, sous réserve de l’accord préalable et exprès de SANTE ARMENIE. La publication devra mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site. Toute utilisation à des fins commerciales est exclue.

SANTE ARMENIE ne peut garantir la disponibilité et l’accessibilité permanente au Site, notamment pour des raisons techniques de maintenance.

De même, elle ne pourra être tenue pour responsable des dysfonctionnements ci-après, sans que la liste soit limitative :

  • la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information sur Internet,
  • une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique,
  • la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication,
  • tout autre dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon fonctionnement du Site.
This site is registered on wpml.org as a development site. Switch to a production site key to remove this banner.